Douanes Ivoiriennes : “L’Eléphant déchainé” révèle «De belles pratiques pour renforcer la fraude, des milliards de perte pour l’Economie»

Douanes Ivoiriennes : “L’Eléphant déchainé” révèle «De belles pratiques pour renforcer la fraude, des milliards de perte pour l’Economie»

L’économie ivoirienne se porterait mieux si les soldats de l’économie jouaient le rôle qui est le leur. Les opérateurs économiques aussi respireraient et mettraient de moins en moins la clé sous le paillasson.

Les escortes continuent malgré le paiement du Fonds de garantie de la Chambre de Commerce et d’industrie qui appose sur chaque véhicule une balise pour la géolocalisation. Outre ce fait, des autres escortes sorties tout droit des laboratoires de la Douane sont imposées aux opérateurs économiques précisément aux acteurs du transit inter Etat. En réalité, il y a trois escortes dont deux payantes que sont celles du Bureau des Transits et des acquis (BTA) et de la Chambre de commerce et de l’industrie de Cote d’Ivoire (CCCI).

Officiellement, la troisième qui est celle de la Direction de la surveillance et d’intervention (DSI) est supportée par la Douane. Mais dans la pratique, les douaniers désignés pour cette escorte « rançonnent » les opérateurs. Sur le terrain, les douaniers procèdent par des pratiques dont ils ont seuls le secret pour « soustraire » de l’argent aux opérateurs. De plus en plus, selon les observations du pachyderme, tantôt ces derniers, les douaniers évoquent un manque de véhicule pour exiger un moyen de locomotion à l’opérateur qui doit supporter tous les frais s’il tient à faire partir ses camions bourrés de marchandises, tantôt les douaniers se retournent sur Abidjan avec les documents d’un véhicule tombé en panne à 5 kms de la frontière. Dans ce dernier cas de panne, c’est à la prochaine escorte qu’ils reviennent avec le T1 (T1 est un document délivré par la Douane qui accompagne la marchandise jusqu’à la frontière). Pendant tout ce temps, le camion reste stationné à la frontière pour le bonheur de l’opérateur durant tout le temps d’attente.

Quid de la taxe du CCI et du BTA ?

Dans le jargon des transitaires et commerçants, il y a ce qu’on appelle Fonds de garantie sur les marchandises en transit. Il est de 0,5 sur la valeur FOB (un incoterm qui signifie « Free on board », soit littéralement « sans frais à bord ») de toute marchandise en transit via le port d’Abidjan. Ce qui donne droit à la CCI d’apposer une balise de géolocalisation sur chaque véhicule et de les suivre jusqu’à la frontière. L’opérateur paie donc ce service qui est en réalité une escorte moderne. A cela s’ajoute l’escorte du Bureau des Transits et des Acquis (BTA). Le BTA n’a pas de véhicule pour l’escorte de ses agents ! C’est donc à l’opérateur qui n’est pas demandeur de l’escorte de payer au minima 200 000 F CFA pour les agents des Douanes désignés pour l’escorte et leur trouver un moyen de locomotion. Toutes ces charges aux frais de l’opérateur qui doit payer ce que devrait faire les Douanes ivoiriennes. Une hémorragie financière imposée aux opérateurs dans le plus grand secret.

Bouaké, lieu de déversement des marchandises en transit

Malgré tout le folklore que l’on pourrait entendre, Bouaké est la plaque tournante de renversement des marchandises en transit. Les autorités douanières pointent du doigt les frontières Est, mais l’attention de la population est détournée par des petits malins qui prospèrent, en ce moment, à la Douane, pour mieux faire le travail de sabotage de l’économie et en profiter dans la quiétude totale. En effet, les camions chargés au Port autonome d’Abidjan (PAA) pour le Mali et le Burkina Faso sont des marchandises en transit donc exempté de TVA et de droit de dédouanement. D’où le régime D25. Puisqu’ils (ces operateurs) ne payent pas de droit de dédouanement, s’ils réussissent à écouler sur le marché local avant la destination prévue, ils gagnent beaucoup d’argent et s’engraissement énormément. Ces fossoyeurs de l’économie s’arrangent à reverser le contenu de leurs camions bourrés de marchandises en transit sur la marché national ou local. Comment le réussissent-ils ?

Petite démonstration : pour le faire, il faut la complicité de la Douane. Parce que c’est elle qui doit signer les papiers notamment la preuve de la sortie des produits. C’est précisément le département en charge du Bureau de sortie qui signe les dits documents. Et c’est ce qu’on appelle dans le vocabulaire des douaniers et transitaires « l’acquit retour ». Bref ! Une fois arrivé à Bouaké comme l’a pu observer l’infernal quadrupède, le produit en transit et dont la vente ne devrait pas se faire sur le territoire ivoirien est renversé ou déchargé. Les documents sont soigneusement acheminés à la frontière pour être signés en bonne et due forme comme si les produits sont sortis du territoire ivoirien. Et des pertes en milliards pour notre économie. Comment, avec le dispositif expliqué plus haut, notamment les trois escortes, le reversement de produit en transit peut-il se faire avec une facilité aussi déconcertante ? On dit merci qui…

Ali Touré

Source: L’Eléphant déchainé”

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